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1. Éditeur du site

Le site lenergysmart.fr est édité par :

• Raison sociale : Lenergy SMART SAS
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Capital social : [TODO_ANGELO — ex. : 50 000 €]
• SIREN : 984 028 050
• SIRET : [TODO_ANGELO — 984 028 050 XXXXX]
• Numéro TVA intra-communautaire : [TODO_ANGELO — FR XX 984028050]
• RCS : [TODO_ANGELO — RCS Paris / Nanterre / autre]
• Siège social : [TODO_ANGELO — Adresse complète, code postal, ville]
• Email de direction : [TODO_ANGELO — ]
• Société mère : Lenergy SAS (groupe Lenergy)

2. Directeur de la publication

[TODO_ANGELO — Prénom Nom, qualité : Président / Directeur Général]

Conformément à l'article 6-III-1° de la LCEN, le directeur de la publication est responsable du contenu éditorial publié sur ce site.

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : IONOS SARL
• Adresse : 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
• Siège social de la maison-mère : 1&1-Straße 1, 74172 Neckarsulm, Allemagne
• Site web : www.ionos.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site lenergysmart.fr (textes, images, graphiques, logo, icônes, vidéos, sons, données) est protégé par le droit d'auteur et constitue la propriété exclusive de Lenergy SMART SAS ou de ses partenaires, conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou altération, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans l'accord préalable et écrit de Lenergy SMART SAS.

Le nom, le logo et les marques associées à Lenergy SMART sont des marques déposées ou en cours d'enregistrement. Toute utilisation non autorisée est passible de poursuites.

5. Limitation de responsabilité

Lenergy SMART SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Lenergy SMART SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

Lenergy SMART SAS décline toute responsabilité quant aux éventuelles erreurs, inexactitudes ou omissions, ainsi que pour tout dommage direct ou indirect pouvant résulter de l'utilisation de ces informations.

Les liens hypertextes présents sur ce site peuvent renvoyer vers des sites tiers. Lenergy SMART SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Protection des données personnelles (RGPD)

Lenergy SMART SAS traite des données à caractère personnel dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (loi Informatique et Libertés).

Responsable du traitement : Lenergy SMART SAS — [TODO_ANGELO — adresse siège]

Finalités : gestion des demandes de contact, newsletter, amélioration du site.

Base légale : intérêt légitime / consentement de la personne concernée.

Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact pour les données de prospection.

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès (art. 15 RGPD)
• Droit de rectification (art. 16 RGPD)
• Droit à l'effacement (art. 17 RGPD)
• Droit à la limitation du traitement (art. 18 RGPD)
• Droit à la portabilité des données (art. 20 RGPD)
• Droit d'opposition (art. 21 RGPD)

Pour exercer ces droits, contactez notre Délégué à la Protection des Données : Formulaire de contact (objet "Demande DPO")

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr — 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

7. Délégué à la Protection des Données (DPO)

Lenergy SMART SAS a désigné un Délégué à la Protection des Données :

• Email : Formulaire de contact (objet "Demande DPO")
• Adresse postale : Lenergy SMART SAS — DPO — [TODO_ANGELO — adresse siège]

8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, Lenergy SMART SAS propose un dispositif de médiation de la consommation.

Médiateur désigné : [TODO_ANGELO — ex. : Médiateur du Commerce Coopératif et Associé (MVTC) / CMAP / AME CONSO selon segment B2B ou B2C]

En cas de litige non résolu, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur compétent. La liste des médiateurs agréés est disponible sur le site de la CNIL et de la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation.

9. Cookies et traceurs

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Pour plus d'informations, consultez notre Politique des cookies. Vous pouvez gérer vos préférences à tout moment via le gestionnaire de consentement.

10. Confidentialité et politique de protection des données

Pour toute information détaillée sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

11. Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

12. Mise à jour

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle en ligne au moment de votre consultation.

Dernière mise à jour : Mai 2026